Qui va l'emporter ?

Le prénom Zoé ou la marque Zoé de la future voiture électrique Renault ?

 

 

 

L'on sait que par le passé, lorsque des parents choisissaient un prénom pour un de leurs enfants, ils étaient limités dans leur choix, notamment par les saints du calendrier et ne pouvaient pas donner libre cours à leur imagination. Mais cela a changé et aujourd'hui, ils disposent de beaucoup plus de liberté.

 

De ce fait, il arrive qu'un prénom ainsi librement choisi se heurte à des droits antérieurs de tiers, confirmés en particulier par un ou des dépôts de marque.

 

C'est ainsi que de nos jours, marque et prénom ne font pas toujours bon ménage.

 

Exemples :

- La société Renault a attaqué, mais sans succès, des parents qui avaient appelé leur enfant Mégane, terme qui faisait l'objet d'un dépôt antérieur de marque pour désigner une nouvelle voiture.

 

- Une couturière dénommée Milka B. qui avait adopté pour son magasin l'enseigne Milka Couture s'est fait condamner, à la demande de la société Kraft Foods Schweitz Holding, titulaire de la marque Milka adoptée en 1901 et notoirement connue, pour avoir choisi comme nom de domaine la dénomination milka.fr, de surcroît associé à un site présentant un fond de couleur mauve-lilas, rappelant à s'y méprendre la teinte qui accompagne traditionnellement la marque Milka. Le prénom Milka a été ainsi condamné pour affaiblissement "de la force d'attraction des marques Kraft Foods" (Tribunal de grande instance de Nanterre, 14 mars 2005, confirmé par la Cour d'appel de Versailles, 27 avril 2006).

 

Aussi pour chercher à mettre le holà à cet usage de prénoms considéré par certains comme abusif, s'est constituée "l'Association pour la défense de nos prénoms (ADNP)". Son objet consiste "à empêcher, par tous moyens légaux disponibles, l'utilisation de prénoms pour dénommer tous concepts industriels, produits commerciaux et objets de consommation ; mettre tout en oeuvre pour qu'aucune entreprise ne puisse plus désormais appeler l'un de ses produits ou concepts par un prénom, comme le font entre autres des constructeurs automobiles, des fournisseurs d'accès à internet ou des fabricants d'électroménager en orientant leur stratégie marketing sur l'affect qu'évoquent les prénoms pour stimuler leur vente ; pour lutter contre la ridiculisation et la chosification de nos prénoms et protéger la personnalité des individus ; étudier la possibilité qu'un projet de loi soit déposé pour interdire l'attribution d'un prénom à un produit de consommation. Siège social : 64, rue d'Orsel, 75018 Paris. Site internet : http://www.adnp.fr. Date de la déclaration : 2 mars 2010."

 

Cette association n'a pas manqué de se mettre sur les rangs dans l'affaire qui actuellement défraye la chronique et que le Figaro résume le 20 mai 2010 dans son titre "Zoé Renault se rebiffe contre Renault et sa Zoé".

Voir aussi les Dernières Nouvelles d'Alsace du 23 mai 2010 "Zoé Renault contre la Renault Zoé".

 

Genèse de l'affaire :

 

Le 21 mai 1991, la Régie Nationale des Usines Renault, Société Anonyme, actuellement dénommée Renault s.a.s., déposait en France la marque ZOE reproduite ci-dessous :

 

[image]

 

Ce dépôt a été renouvelé en 2001, avec par ailleurs un enregistrement international du 20 mars 1995.

 

La société Renault projette de dénommer ZOE sa future voiture électrique dont le lancement est programmé pour 2012. Alors pourquoi a-t-elle choisi pour désigner cette nouvelle berline la marque ZOE ? Elle imite ainsi certains parents qui donnent à leurs enfants des prénoms de marques (par exemple Fanta, Chanel, Armani) et évite la désignation par chiffres pour remplacer celle-ci "par des appellations plus évocatrices, chaleureuses, porteuses de sens et d'émotion que des combinaisons chiffres/lettres" (voir Eco89 - http://eco.rue89.com).

 

Renault explique son choix de la dénomination ZOE comme signifiant Zéro Emission.

 

Mais c'était ne pas compter avec la réaction virulente d'une étudiante parisienne de 23 ans qui non seulement s'appelle Zoé de son prénom, mais aussi Renault de son nom de famille. La mesure était pleine. Elle a donc chargé son avocat, Me David Koubbi, de sommer la société Renault de renoncer dans le délai d'un mois à la marque ZOE, faute de quoi Renault se verra assignée au nom de Melle Zoé Renault, ainsi que d'autres porteuses du prénom Zoé (elles sont 30 000 en France à porter ce prénom) et aussi au nom de l'association susvisée ADNP.

 

Devant cette menace, la société Renault qui ne semble pas tenir à se fâcher avec les 30 000 Zoé françaises déclare que le choix de la marque ZOE pour désigner son futur véhicule électrique de série n'est pas encore définitivement arrêté.

 

Aussi avant d'acheter la nouvelle voiture ZOE, il sera prudent d'attendre que les esprits se soient apaisés.

 

Donc affaire à suivre...